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Marques déposées par PENICAUT Yves
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B CROISSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B CROISSANCE
PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre

Numéro de dépôt :
1658312
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
04/11/1997
B CROISSANCE de PENICAUT Yves

Présentation de la marque B CROISSANCE

Déposée le 4 novembre 1987 par PENICAUT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « B CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre, domicilié(e) 16, rue du ROUGERON, 87270 COUZEIX - France.

La marque B CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B CROISSANCE est expirée depuis le 4 novembre 1997.

PENICAUT Yves a également déposé les autres marques suivantes : AGISOL , CYLFRIED , BIOPLUS , UTEC


PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre - 16, rue du ROUGERON, 87270 COUZEIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Fertilisant naturel ou artificiel, engrais, amendement, compost, biodegradant, Activateur, Stimulateur bacterien, en particulier sous forme liquide ou solide; pour toutes cultures, traitement des sols

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.